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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRUGIER-SILLON
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FRAIBISCUIT
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRAIBISCUIT
BRUGIER-SILLON Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1403822
Date de dépôt :
16/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2017
FRAIBISCUIT de BRUGIER-SILLON

Présentation de la marque FRAIBISCUIT

Déposée le 16 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRUGIER-SILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAIBISCUIT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRUGIER-SILLON domicilié(e) 217, Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2339174) - 69230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 203 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2339174) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRAIBISCUIT est expirée depuis le 16 avril 2017.

BRUGIER-SILLON a également déposé les autres marques suivantes : CHARRASSE , L'ALIMENT NATUREL , CHARASSE REGIME , FRUINAT , CHARRASSE NATURE , CHARRASSE


BRUGIER-SILLON Société par actions simplifiée - 217, Chemin du Grand Revoyet,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2339174) - 69230 - France - SIREN 335203980


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2339174) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 2007 n°2339174 - Publication au BOPI 2007-04-13

Renouvellement sans limitation n°2080755 - Publication au BOPI 1997-04

Inscription le 24 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60563 - Publication au BOPI 1992-02-24

Inscription le 13 avril 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°453901 - Publication au BOPI 2007-04-13

Inscription le 11 mai 1993 - Transmission de propriété n°158600 - Publication au BOPI 1993-05-11

Inscription le 11 mai 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°158603 - Publication au BOPI 1993-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38

Inscription le 20 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613036 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-20

Inscription le 20 novembre 2013 - Changement de dénomination n°613037 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-20

Inscription le 6 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673302 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-06

Biscuits, produits de régime.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.